droit / lexifiche / contentieux constitutionnel >>

Contentieux constitutionnel

CONTENTIEUX CONSTITUTIONNEL -
 

La « constitutionnalisation du droit » en cours actuellement amène à s ’interroger sur les mécanismes, règles et acteurs du contentieux constitutionnel.
Aussi cette Lexifiche a-t-elle pour objet de vous apporter une vision globale de cette matière en plein essor. Seront traitées notamment la procédure de la question prioritaire de constitutionnalité et les règles du contrôle de constitutionnalité.

La collection LEXIFICHE met à la disposition du lecteur un accès facilité au savoir universitaire. Chaque titre est élaboré en accordant un soin particulier à la présentation, au choix des contenus et à la clarté de l’exposé. Les fiches sont organisées autour d’illustrations schématiques, de tableaux de synthèse ainsi que d’exemples et cas concrets permettant de faciliter la compréhension du lecteur.
Les LEXIFICHES n’ont pas pour fonction de remplacer les indispensables manuels, mais de proposer un produit complémentaire, permettant une meilleure compréhension
et assimilation de la matière par une présentation globale, synthétique et illustrée.

24 pages

5.95 €

 

Frédéric Ponsot

Frédéric Ponsot, chargé d’enseignement au sein du Groupe d’études et de recherches sur la justice constitutionnelle – Institut Louis Favoreu (Université AMU) pendant plusieurs années, est docteur en droit public de l’Université Paris 1-Sorbonne et avocat en formation à l’ École des avocats du Sud-Est.

Frédéric Ponsot